Comité Technique commun du vendredi 15 décembre 2017 à 9h
Salle des Présidents
Ordre du jour et Docs préparatoires
Voir la version PDF de l’ordre du jour : ici
1) Désignation des secrétaires de séance ;
2) Approbation du Procès-verbal du Comité Technique commun du 29 septembre 2017 ci-joint sans les annexes (avis) ; pièce jointe
3) Pôle Ressources – Direction de Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Budget et Système d’Information Ressources Humaines : Bilans Sociaux 2016 de Rennes Métropole, de la Ville de Rennes et du Centre Communal d’Action Sociale (information); pièce jointe
4) Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction de l’Action Territoriale et de la Tranquillité Publique – Direction de la Police Municipale et du Domaine Public – Service Police Municipale : modification du règlement de fonctionnement de la Police Municipale (avis); pièce 01 – pièce 02 – pièce 03
5) Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction de l’Action Territoriale et de la Tranquillité Publique – Direction de la Police Municipale et du Domaine Public – Service Police Municipale : évolution et structuration du Centre Opérationnel de la Police Municipale (avis);
6) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Direction Projets Com’Interne et Documentation : ajustement de l’organisation de CoProd (avis); pièce 01 – pièce 02 – pièce 03 – pièce 04 – pièce 05 – pièce 06
7) Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction Solidarité Santé – Direction des Personnes Âgées – Services d’aide et d’accompagnement à domicile : astreintes des cadres en semaine – organisation et rémunération (avis); pièce jointe
8) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Temps de Travail : temps de travail décalé des agents de catégorie A (avis); pièce 01 – pièce 02
9) Direction Générale des Services : désignation du Correspondant Informatique et Libertés de Rennes Métropole et du Délégué à la protection des données de la Ville de Rennes et de Rennes Métropole (information); pièce 01 – pièce 02
10) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Service Paie Carrières : déroulement de carrière des agents de catégorie C (avis); pièce jointe
11) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Service Paie Carrières : Résorption de l’emploi précaire (avis); pièce jointe
12) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Relations Sociales : élections professionnelles 2018 (avis); pièce jointe
13) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Relations Sociales : calendrier des instances 2018 (avis); pièce jointe
14) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Service Emploi et Compétences : 2017 – Emploi – Créations, suppressions, transformations et redéploiements de postes (avis); pièce 01 – pièce 02 – pièce 03 – pièce 04 – pièce 05
15) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Relations Sociales : suites à donner aux avis du Comité Technique et questions diverses. pièce jointe