Ordre du jour du Comité Technique commun du vendredi 15 décembre 2017.

Comité Technique commun du vendredi 15 décembre 2017 à 9h
Salle des Présidents
Ordre du jour et Docs préparatoires

Voir la version PDF de l’ordre du jour : ici

1) Désignation des secrétaires de séance ;

2) Approbation du Procès-verbal du Comité Technique commun du 29 septembre 2017 ci-joint sans les annexes (avis) ; pièce jointe

3) Pôle Ressources – Direction de Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Budget et Système d’Information Ressources Humaines : Bilans Sociaux 2016 de Rennes Métropole, de la Ville de Rennes et du Centre Communal d’Action Sociale (information); pièce jointe

4) Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction de l’Action Territoriale et de la Tranquillité Publique – Direction de la Police Municipale et du Domaine Public – Service Police Municipale : modification du règlement de fonctionnement de la Police Municipale (avis); pièce 01pièce 02pièce 03

5) Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction de l’Action Territoriale et de la Tranquillité Publique – Direction de la Police Municipale et du Domaine Public – Service Police Municipale : évolution et structuration du Centre Opérationnel de la Police Municipale (avis); pièce 01pièce 02pièce 03pièce 04

6) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Direction Projets Com’Interne et Documentation : ajustement de l’organisation de CoProd (avis); pièce 01pièce 02pièce 03pièce 04pièce 05pièce 06

7) Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction Solidarité Santé – Direction des Personnes Âgées – Services d’aide et d’accompagnement à domicile : astreintes des cadres en semaine – organisation et rémunération (avis); pièce jointe

8) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Temps de Travail : temps de travail décalé des agents de catégorie A (avis); pièce 01pièce 02

9) Direction Générale des Services : désignation du Correspondant Informatique et Libertés de Rennes Métropole et du Délégué à la protection des données de la Ville de Rennes et de Rennes Métropole (information); pièce 01pièce 02

10) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Service Paie Carrières : déroulement de carrière des agents de catégorie C (avis); pièce jointe

11) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Service Paie Carrières : Résorption de l’emploi précaire (avis); pièce jointe

12) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Relations Sociales : élections professionnelles 2018 (avis); pièce jointe

13) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Relations Sociales : calendrier des instances 2018 (avis); pièce jointe

14) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Service Emploi et Compétences : 2017 – Emploi – Créations, suppressions, transformations et redéploiements de postes (avis); pièce 01pièce 02pièce 03pièce 04pièce 05

15) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines et de l’Organisation – Mission Relations Sociales : suites à donner aux avis du Comité Technique et questions diverses. pièce jointe

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