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1) Désignation des secrétaires de séance ;
2) Approbation des procès-verbaux du Comité Technique commun du 21 juin 2019 et du 04 octobre 2019 ainsi que le procès-verbal du Comité Technique extraordinaire du 09 juillet 2019, ci-joints sans les annexes (avis);
3) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Rémunérations, Carrières, Prestations : déroulement de carrière : impact des mesures sur les Commissions Administratives Paritaires de fin d’année 2019 (information);
4) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Rémunérations, Carrières, Prestations : Protection Sociale Complémentaire : bilan et perspectives (information);
5) Organisation des services :
A. Pôle Ressources – Direction des Finances et de la Commande Publique – Service de la Commande Publique : démarche organisationnelle et managériale du service de la Commande Publique (avis);
B. Pôle Ingénierie et Services Urbains – Direction de l’Espace Public et des Infrastructures – Service Conduite d’Opérations : évolution de l’organisation (avis);
C. Pôle Ingénierie et Services Urbains – Direction des Projets d’Équipements Publics : création d’une unité administration et budget (avis);
D. Pôle Ingénierie et Services Urbains – Direction de l’Assainissement : réorganisation des unités « Exploitation des systèmes de traitement » et « Maintenance électromécanique » (avis);
E. Pôle Ingénierie et Services Urbains – Direction de l’Assainissement : mise en place d’une astreinte « Hydrocurage » (avis);
6) Pôle Ingénierie et Services Urbains – Direction de l’Assainissement : actualisation du référentiel RH de la régie autonome d’assainissement (avis);
7) Pôle Stratégie Développement Aménagement – Direction Aménagement Urbain et Habitat – Service Droit des Sols : bilan de la mise en oeuvre de nouvelle organisation du service (avis);
8) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Emploi et Compétences – Mission Formation : bilan 2018 et perspectives (avis);
9) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Emploi et Compétences – Mission Formation : révision du règlement de formation concernant les préparations aux concours et examens professionnels (avis);
10) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Emploi et Compétences : service civique – bilan 2019 et perspectives 2020 (avis);
11) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Mission Relations Sociales : guide de l’exercice de l’activité syndicale – Ajustements (avis);
12) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Emploi et Compétences : 2019 – Emploi – Créations, suppressions, transformations et redéploiements de postes (avis);
13) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Mission Relations Sociales : calendrier des instances paritaires pour le 1er semestre (avis);
14) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Mission Relations Sociales : suites à donner et questions diverses.