Réunion du Bureau – Vendredi 19 mai 2017 – Rédacteur: A.BARBIER

Présents :
– M. CHARDONNET (Président)
– Mme MARCHAND (CFDT)
– M. CHAVROCHE (UGICT-CGT)
– Mme GAUTIER-RAMSAMINAICK (SUD)
– M. FAVRY (FO)
– M. BRUAND (UNSA)

Assistaient également :
– Mme NOUVEL
– Mme MOLARD
– M. BARBIER
– M. DELAROCHE

Excusé :

Diffusion le : 16 juin 2017

QUESTIONS STATUTAIRES ET FONCTIONNEMENT

 Modifications à apporter au Règlement Intérieur du CASDEC

 – M. CHARDONNET indique que les modifications évoquées doivent permettre d’offrir la possibilité aux membres de droit du Collège employeur (notamment la CEBR et Archipel Habitat), d’être représenté(s) au sein des instances du CASDEC.

– M. CHAVROCHE souhaite la reformulation suivante « Chaque membre de droit, en cas d’absence de son représentant, peut se faire représenter par une personne désignée au sein de sa collectivité ou de son établissement public ». Par ailleurs, il ne voit pas l’intérêt de conserver l’option d’un pouvoir si le membre de droit du Collège employeur délègue un remplaçant.

– Pour le Président du CASDEC, la conservation du pouvoir est essentielle si un membre de droit du Collège employeur ne peut désigner un remplaçant.

VOTES

Maintien du pouvoir :

Pour : CFDT, SUD, UNSA,

Contre : CGT/UGICT-CGT, FO.

Adoption de la modification du Règlement intérieur

(avec la reformulation souhaitée par M. CHAVROCHE) :

Pour : Unanimité.

– M. CHARDONNET souhaite une application de cette disposition dès le prochain CA.

C.A. et Bureaux du second semestre : fixation du calendrier des réunions

– Après consultation des organisations syndicales, le calendrier suivant est adopté :

Ø vendredi 15 septembre 2017 : Bureau, au CASDEC,

Ø vendredi 13 octobre 2017 : CA, à l’Hôtel de Rennes Métropole,

Ø vendredi 17 novembre 2017 : Bureau, au CASDEC,

Ø vendredi 15 décembre 2017 : CA, à l’Hôtel de Ville.

– Il a été décidé, à l’unanimité, de fixer le début de toutes les réunions de Bureau et de CA à 14h30 (au lieu de 14h) et celles des Commission à 14h15 (au lieu de 14h).

DOSSIERS

Fête des retraités du 1er juin 2017 : informations diverses et modalités pratiques d’organisation

 – M. DELAROCHE communique les derniers chiffres et informations :

Ø 780 convives sont attendus (retraités + VIP),

Ø 450 exemplaires du menu ont été imprimés par le traiteur, il est prévu de disposer 4/5 exemplaires par table de 8 convives,

Ø les recettes de la manifestation sont estimées à 8 635 €,

Ø il est prévu que lors du discours de Mme la Maire, elle évoque le lancement de la campagne d’adhésion pour les futurs membres retraités,

Ø les administrateurs sont attendus pour 11h30,

Ø Monsieur GOASAMPIS, président de l’Amicale des retraités et son épouse ainsi que Madame BETIN et son époux seront présents,

Ø M. CHAVROCHE a pu obtenir une vingtaine de lots, de RPCom, pour récompenser les éventuels intervenants retraités,

Ø M. FAVRY ira chercher le fauteuil roulant comme chaque année à la Maison de retraite Gaëtan Hervé.

INSTANCES

Commission Arbre de Noël 2017 du 20 avril 2017 : validation des propositions informations sur l’organisation et la distribution des jouets

 – M. DELAROCHE rappelle la décision de la Commission du 20 avril dernier. Le choix des organisations syndicales présentes s’est porté sur le fournisseur de jouets PICWIC.

– Le directeur remercie les administrateurs pour leur présence lors de la mise sous pli des documents concernant l’Arbre de Noël, ils seront envoyés au cours de la semaine 21 au domicile des ouvrants droit.

– Le fournisseur MILAN PRESSE s’est trompé dans le tirage des plaquettes « abonnements ». Il est convenu qu’il supportera le coût de cette dépense réalisée en urgence par le Service imprimerie (600 exemplaires).

– Les catalogues de jouets et cadeaux ainsi que la plaquette « livres » n’ont posé aucun problème dans leur réalisation.

– Une demande a été formulée auprès de la direction des sports afin d’obtenir le prêt du gymnase B1 à Bréquigny ainsi que le Foyer pour le pot de l’amitié. Cette demande vient d’être acceptée par son directeur, Monsieur DELAUNAY.

– Le directeur du CASDEC a informé Monsieur Cambert d’EDS de la décision prise lors du CA du 7 avril 2017 et nous attendons maintenant les deux contrats correspondant au nombre de places commandées (3 150 + 810). Il a également informé les directeurs des cinémas GAUMONT et CGR de l’abandon du projet de faire le spectacle de Noël sous la forme d’une séance de cinéma.

– M. CHAVROCHE souhaite que le compte-rendu de la Commission soit modifié. Il demande l’invalidation du choix de vote de la CFDT pour PICWIC car il est parvenu au CASDEC par mail après la Commission.

– Le Président du CASDEC propose une alternative : retirer PICWIC de la colonne « choix » et faire part du choix de la CFDT dans la colonne « Observations » avec la mention suivante « mail du 21 avril

2017 adressé au directeur du CASDEC actant le choix de PICWIC ».

Cette proposition obtient l’aval de l’ensemble des OS.

– Mme GAUTIER-RAMSAMINAICK demande que la mention « excusé » dans le compte-rendu remplace le mot « absent », le syndicat SUD ayant prévenu de sa non-présence à cette commission. Le directeur indique n’avoir reçu aucune réponse écrite ou par mail de SUD.

Commission Voyages, séjours et sorties du 4 mai 2017 : validation des propositions

 – Les propositions pour 2018 émises par la Commission sont validées.

Il convient de signaler que la sortie prévue le 14 octobre 2017 à la Mine Bleue avec la visite d’une chocolaterie est annulée faute d’un nombre suffisant de participants (17 au 4 mai 2017 sur un nombre prévu de 47).

– M. CHARDONNET fait mention d’un courrier envoyé par le syndicat FO, concernant l’encadrement des sorties et séjours organisés par le CASDEC.

Selon FO, la responsabilité du CASDEC pourrait être engagée en cas de problème ou de dysfonctionnement lors d’un voyage, d’une sortie ou d’un séjour. Le syndicat FO souhaite clairement indiquer son refus d’endosser une responsabilité pénale, le CASDEC étant le donneur d’ordre.

– L’UNSA et SUD souhaitent qu’un simple pointage soit réalisé au départ de la sortie.

– La CGT/UGICT-CGT est favorable au maintien d’un accompagnateur qui pourrait éventuellement être un agent si aucun administrateur n’est disponible.

– M. CHARDONNET préconise que M. DELAROCHE demande l’avis de la Direction des Affaires Juridiques pour trancher définitivement cette question. Mme MARCHAND est également de cet avis.

– Pour la sortie « Ile aux Moines », il est décidé que M. BRUAND encadrera la sortie en cas d’annulation d’un des participants, la sortie étant, à ce jour, complète. Dans le cas contraire, M. BRUAND effectuera un pointage des participants au départ du car le 24 juin au matin.

Commission Sociale du 18 mai 2017 : validation des propositions

– Validation des propositions à l’unanimité.

– Le Bureau est informé qu’un ouvrant-droit, bénéficiaire d’un prêt social, en septembre 2016, d’un montant de 2 000 €, par courrier, d’avril 2017, renoncé à bénéficier de ce prêt.

SORTIE

 – Sortie Festival de Chaumont sur Loire du samedi 13 mai 2017

– Absence de point soumis à la décision.

– Compte-rendu réalisé par Mme MORICE ne faisant pas apparaître de problèmes particuliers et soulignant une sortie agréable.

QUESTIONS DIVERSES

Fixation de dates de Commissions : Partenariats et Locations d’appartements vacances de février 2018

 Ø jeudi 8 juin 2017, Commission Partenariats, CASDEC, 14h15,

Ø dès 16h15, le même jour, Commission Locations.

– Un envoi du calendrier 2017 des réunions mis à jour va être effectué prochainement.

A.G. de l’UNAAS-CT à Villejuif le 10 avril 2017

 – Mme MARCHAND et M. CHAVROCHE font le compte-rendu de la journée.

– M. CHARDONNET, à l’écoute de celui-ci, s’interroge sur le nécessité de poursuivre l’adhésion auprès de l’UNAAS-CT et souhaite qu’une réflexion soit menée par les administrateurs.

Lancement de la Campagne d’adhésion pour les futurs « membres actifs » (Cf. Liaison RH de mai 2017 : article + Bulletin d’adhésion joint avec la Feuille de paie d’avril 2017) + infos concernant AH et la CEBR

 – M. DELAROCHE indique que la diffusion des informations et du Bulletin d’adhésion a été conforme aux dispositions exposées lors CA du 23 mars dernier. Selon une première estimation à partir d’environ 300 Bulletins, 5% d’entre eux retournés au CASDEC portent la mention « Je ne souhaite pas communiquer mon avis d’imposition ».

Les courriers destinés aux retraités avec les Bulletins d’adhésions seront envoyés début juin.

Point sur le coaching

 – M. DELAROCHE informe les administrateurs qu’une première réunion entre M. BOSSARD, la référente de la DRHO (Mme NICOT), M CHARDONNET, l’intervenante du cabinet CEBRA (Mme

SANCHO) et M. DELAROCHE est prévue le 15 juin prochain à 9 h.

– Trois journées complètes et 3 ½ journées sont également prévues.

La première journée complète d’intervention a été fixée au mercredi 12 juillet 2017. L’annonce de la fermeture du CASDEC est prévue dans le CASDEC Info de juin 2017.

– Les deux autres journées seront planifiées en septembre prochain, les 3 ½ journées seront programmées en fonction de l’OATT qui doit démarrer en septembre également.

– Mme MARCHAND souhaite des plages d’expression individuelles pour chaque agent. M. DELAROCHE prend acte et fera état de cette demande lors de la réunion préparatoire du 15 juin.

Rencontres « partenaires »

 – Le CASDEC a reçu une invitation organisée par l’ANCV sur le site de TERRA BOTANICA à Angers, le 15 juin prochain pour les 6ièmes Rencontres loisirs et découvertes CE & Collectivités.

– M. CHARDONNET souhaite savoir quelle suite y donner tout en s’interrogeant sur le rapport coût/efficacité.

– M. FAVRY trouve ce genre de rencontre utile car plusieurs ont motivé des propositions de sorties faites lors de cette Commission.

– Pour le Président, 1 à 3 formules par an maximum devraient suffire d’autant que les administrateurs se rendent également 2 fois par an au Salon CE qui a lieu en avril et en octobre au Parc des Expos à Rennes.

– M. CHAVROCHE trouve que les offres présentées à ce Salon CE sont limitées.

– M. CHARDONNET propose que deux déplacements par an soient effectués (le Salon CE et un séminaire de l’ANCV). D’autres propositions jugées intéressantes pourront, à l’occasion, être envisagées.

– Il est convenu que les noms des participants définitifs à la sortie organisée par l’ANCV le 15 juin prochain seront communiqués au directeur du CASDEC dans les plus brefs délais.

Dépenses – Mobil-home en propriété

 – CARNAC : remplacement d’un mitigeur (176,40 € TTC) et traces d’humidité constatées dans la grande chambre,

– SAINT-BRÉVIN : changement du réfrigérateur (coût : 286,56 € TTC),

– LA PALMYRE :

– Pour rappel, un mobil-home a été acheté en décembre 2016 et installé en février 2017 au Camping de Bonne Anse Plage. M. Favry y a récemment séjourné et a fait part de différentes remarques :

Ø le mobil-home penche, il n’est plus de niveau, dû probablement au tassement du terrain suite au montage de la structure,

Ø la porte d’entrée est descendue de 0,4 mm tout comme la porte battante extérieure,

Ø les caches vis dans les douches sont décollés,

Ø le crochet du rideau de la salle de bain de la grande chambre n’est pas centré,

Ø l’attelage de transport du mobil-home est toujours en place; représente un risque de chute ou qu’une voiture ne le percute la nuit.

– Il a été demandé, par courrier, que ces réparations soient effectuées rapidement, au titre de la garantie (sans frais pour le CASDEC).

– Pour que les futures arrivées se fassent de bonnes conditions, le Bureau acte les dispositions complémentaires suivantes :

Ø la transmission, par le CASDEC au Camping, du numéro de la plaque d’immatriculation du véhicule de l’occupant du mobil-home avant leur arrivée sur le site, facilitant ainsi, dès leur arrivée, les allées et venues lors du passage de la barrière,

Ø l’information à communiquer par l’occupant à Mme Maulant dorénavant la veille et non plus le jour même de son arrivée au Camping de Bonne Anse Plage,

Ø une caution de 150 € est instituée au titre de la Carte « FUN PASS » en cas de perte. Elle permettra ainsi au CASDEC d’en commander une autre à ce prix au Camping et à Mme Maulant d’avoir ainsi toujours en permanence le stock de 8 Cartes FUN PASS. Cette caution sera demandée par Mme

Maulant à l’arrivée des occupants du mobil-home. Elle leur sera restituée lors de l’inventaire « sortant » si le nombre de Carte restitué est identique à celui donné à l’arrivée. Pour mémoire, cette caution s’ajoute aux 100 € demandés au titre de la propreté du mobil-home et aux 500 € demandés au titre de l’ensemble des équipements du mobil-home mis à la disposition des occupants,

Ø s’agissant de la situation rencontrée par Mme Maulant lors de la location du mobil-home une semaine en avril dernier où une famille a perdu une Carte, le Bureau accepte, à titre exceptionnel, de n »exiger que 100 €, montant qui correspond au chèque de caution de 100 € évoqué ci-dessus.

Le directeur du CASDEC est chargé d’en informer l’ouvrant-droit.

– Cette proposition de nouvelle caution de 150 € en cas de la perte d’une Carte FUN PASS est actée en Bureau et sera soumise pour validation définitive lors du Conseil d’Administration du 23 juin 2017.

Fin de la réunion : 15 h 55

Prochains rendez-vous :

 Commission Partenariats : le 08/06/2017 – 14h15 – CASDEC,

Commission Locations : le 08/06/2017 – 16h15 – CASDEC,

Commission Sociale : le 15/06/2017 – 14h15 – CASDEC,

CA : le 23/06/2017 – 14h30/16h30 – Le Mabilay – Salle de réunion de la Collectivité Eau du Bassin Rennais,

Commission Sociale : le 06/07/2017 – 14h15 – CASDEC.