Conditions de travail – Télétravail : renforcement dans les zones d’alerte et ouverture d’une négociation en 2021
Publié le 07/10/2020 • Par Claire Boulland • dans : A la Une RH, France, Toute l’actu RH
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Conditions de travail
Télétravail : renforcement dans les zones d’alerte et ouverture d’une négociation en 2021
Publié le 07/10/2020 • Par Claire Boulland • dans : A la Une RH, France, Toute l’actu RH
L’aggravation de la situation sanitaire implique de renforcer le télétravail dans le secteur public, mais aussi de mieux l’encadrer. Il est « plus que jamais » à privilégier dans les zones d’alerte « renforcée » et « maximale », dont font actuellement partie Paris et sa petite couronne (incluant les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne), ainsi que Marseille et Aix-en-Provence.
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C’est le message qu’Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la fonction publiques, a souhaité faire passer dans une circulaire adressée à tous les ministères, dans la soirée du mardi 6 octobre.
Lors d’un point presse téléphonique organisé dans le même temps, elle précise son contenu : « On incite très fortement les chefs de service et les employeurs, […] à ce que deux à trois jours de télétravail par semaine soient intégrés dans les organisations de travail quand cela ne nuit pas à la continuité du service public. »
Le télétravail doit, insiste-t-elle, être renforcé « dans le cadre d’un dialogue social de qualité et suivi […] également au niveau déconcentré » et « dans des conditions de mise en œuvre adéquates ». Et de rappeler qu’une enveloppe de 200 millions d’euros doit être consacrée au déploiement d’outils à distance via le plan de relance.
Cette circulaire « a vocation à être adaptée aux fonctions publiques territoriale et hospitalière », a-t-elle ajouté. La DGCL aura, cette fois encore, la tâche de la traduire pour les employeurs locaux.
Et au-delà de la crise ?
De manière plus générale, la ministre a fait savoir qu’une réflexion était en cours et que des réunions avec les organisations syndicales et les employeurs étaient programmées dans le but de « voir, au-delà de la crise, comment on organise les espaces de travail et comment on équipe les agents ».
En effet, nombreux sont les syndicats qui souhaitent voir les failles du télétravail disparaître. L’Unsa, par exemple, considère qu’il faut modifier l’accord national interprofessionnel sur le télétravail signé en juillet 2005 en tenant compte des enseignements de la crise sanitaire. « Le dialogue social et la négociation doivent permettre de clarifier les droits et les devoirs des employeurs et les conditions de mise en œuvre du télétravail, au-delà des textes publiés, dont l’application est par ailleurs très inégale. »
Le DGAFP Thierry Le Goff avait confirmé, lors du groupe de travail sur ce même sujet le 1er octobre dernier, qu’Amélie de Montchalin comptait ouvrir une négociation à partir de 2021, après des travaux de diagnostic et de définition du « champ » d’ici à la fin de l’année. Cette négociation doit aborder non seulement le télétravail, mais également l’organisation du travail, dans une perspective de qualité de vie au travail et de performance des services, rapportent plusieurs organisations syndicales. Elle devra aussi s’articuler avec la concertation sur le Plan Santé au travail.
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Encadrement impératif dans la territoriale
Le télétravail doit « être impérativement encadré pour protéger les agents des maltraitances et de la télésouffrance vécues pendant le confinement et pour préserver la qualité du travail de développement des politiques et services publics », estimait l’Ufict-CGT, fin mai 2020.
Dans un tract, le syndicat qui représente les cadres territoriaux demandait l’ouverture de négociations avec les employeurs publics afin de réduire les risques pour la santé des agents.
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