Rennes (35) – Comité technique du 27 septembre 2022 : interventions de la CGT

Rennes (35) – Comité technique du 27 septembre 2022 : interventions de la CGT

1) Désignation des secrétaires de séance ;

A. Intervention préliminaire : introduction

2) Approbation des procès-verbaux des Comités Techniques Communs du 9 juin 2022 et du 7 juillet 2022 (avis) ;

3) Direction Générale des Services – Protection des données personnelles : Règlement Général sur la Protection des Données – point d’étape (information) ; 3 – RGPD

4) Pôle Ingéniérie et Services Urbains – Direction de l’Assainissement : Modification du référentiel RH de la régie autonome d’assainissement (information) ;

5) Organisation des services :

A. Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines : Organisation de la direction : bilan et ajustements complémentaires (avis) ; 5 – A

B. Pôle Solidarité Citoyenneté Culture– Direction Solidarité Santé – Centre Communal d’Action Sociale – Direction des Personnes Âgées – Pôle Etablissements / Pôle Ressources – Direction des Moyens et des Achats – service Restauration Durable : Bilan de l’expérimentation d’une préparation des repas sur place – EHPAD Cleunay et Résidence autonomie Le Colombier – proposition d’extension à deux autres EHPAD : Champs Manceaux et Raymond Thomas (avis) ; 5 – B

C. Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction de la Culture : Réorganisation des services centraux de la Direction de la Culture (avis) ;

6) Organisation du temps de travail :

A. Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction de la Culture – Conservatoire à Rayonnement Régional – Action culturelle : Refonte de l’Organisation du Temps de Travail (avis) ; 6 – A

7) Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction Action Territoriale Tranquillité Publique – Direction Police Municipale Domaine Public – Service de Police Municipale : Réorganisation de la Police Municipale – Nouveau règlement de fonctionnement (avis) ;

8) Pôle Ingéniérie et Services Urbains – Direction des déchets et des réseaux d’énergie – Service des Réseaux d’Énergies et de Chaleur : Choix du mode de gestion pour le service public de production, transport et distribution sur le réseau de chaleur Rennes Sud de Rennes Métropole (avis) ; 8

9) Pôle Ingéniérie et Services Urbains – Direction des Jardins et de la Biodiversité – Unité Service généraux Exploitation : Modification de l’astreinte des élagueurs en fonction des conditions météorologiques (avis) ; 9

10) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines : Plan d’action égalité professionnelle (information) ; 10 – egalite pro

11) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Mission Dialogue Social : Élections professionnelles 2022 : Modification de la délibération relative aux modalités de recours au vote électronique exclusif (avis) ;

12) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – service Emploi et Compétences : 2022 – Emploi – Créations, suppressions et transformations de postes (avis) ;

13) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Mission Dialogue Social : Suites à donner et questions diverses (information).

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