L’ordre du jour est le suivant : lien en rouge sur les points concernés.

1) Désignation des secrétaires de séance ;

2) Approbation des procès-verbaux du Comité Social Territorial du 6 juillet 2023 et du 19 septembre 2023 (avis) ;

2-2) Interventions préliminaires : 23-11-30_intervention_CST

3) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Direction adjointe transversalité, ressources, dialogues : Refonte de l’offre d’action sociale / Accord de méthode sur la feuille de route action sociale (avis) ; 3

4) Organisation des services :

A. Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Direction adjointe transversalité, ressources, dialogues : Organisation de la mission Action Sociale (avis) ; 4-A

B. Pôle Stratégie Développement Aménagement– Direction Aménagement Urbain et Habitat – Service Droit des Sols : Organisation du service – poursuite de la démarche organisationnelle et ajustements (avis) ; 4-B

C. Pôle Stratégie Développement Aménagement – Direction Economie Emploi Innovation – Service Entreprises : Nouvelle organisation adaptée aux nouvelles missions (avis) ;

D. Pôle Stratégie Développement Aménagement – Service Numérique : Évolution du service (avis) ;

E. Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction de la Culture – Service Soutien aux Projets Culturels : Évolution de l’organisation du service – Ajustements (avis) ; 4-E

F. Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction Solidarité Santé –Direction Santé Publique Handicap – Service Santé Environnement : Évolution de l’organisation du service (avis) ; 4-F

5) Organisation du Temps de Travail :

A. Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction Solidarité Santé –Direction Santé Publique Handicap – Service Santé Enfance : Actualisation de l’Organisation du Temps de Travail (avis) ; 5-A

B. Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction Solidarité Santé – Centre Communal d’Action Sociale – Direction Insertion et Aides à la Population : Organisation du temps de travail au restaurant social Leperdit (avis) ; 5-B

C. Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction Associations Jeunesse Égalité : Organisation du Temps de Travail (avis) ;

6) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Pilotage, Finances et Systèmes d’information RH : Rapports Sociaux Uniques 2022 (avis) ; 6

7) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Emploi Compétences – mission Parcours Professionnels : Charte des mobilités – Volet 2 : mobilité choisie (avis) ; 7

8) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Service Emploi et Compétences : 2023 – Emploi – Créations, suppressions et transformations de postes (avis) ; 8

9) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Direction adjointe transversalité, ressources, dialogues – Mission Dialogue Social : Calendrier des instances paritaires 2024 (information) ; 9

10) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Direction adjointe transversalité, ressources, dialogues – Mission Dialogue Social : Suites à donner et questions diverses (information).