Nos interventions :
1) Désignation des secrétaires de séance ;
1-bis) Intervention préliminaire ; Intervention introductive
2) Approbation du Procès-verbal du Comité Social Territorial du 2 mars 2023 (avis) ;
3) Organisation des services :
- Pôle Stratégie Développement Aménagement – Direction Aménagement Urbain et Habitat– Service Droits des Sols : Organisation du service droit des sols – poursuite de la démarche organisationnelle (avis) ; 3 – A
- Direction Générale des Services – Direction de la Communication : Réorganisation du service InfoCom – Information multimédia et création d’une fonction de direction adjointe à la Direction de la Communication (avis) ; 3 – B
4) Pôle Solidarité Citoyenneté Culture – Direction de la Culture – Conservatoire à Rayonnement Régional : Démarche métier (avis) ; 4
5) Pôle Solidarité Citoyenneté Culture –Direction de la Culture – Conservatoire à Rayonnement Régional : Règlement intérieur (avis) ; 5
6) Pôle Ingéniérie et Services Urbains – Direction de la Mobilité et des Transports – Service Réseaux de Transport : Choix du mode de gestion des abribus pour le réseau des transports collectifs (avis) ; 6
7) Pôle Ressources – Direction Affaires Juridiques : Guide déontologique point d’étape (information) ; 7
8) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines : Rapports Sociaux Uniques 2021 (avis) ; 8
9) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – service Emploi et Compétences : 2023 – Emploi – Créations, suppressions et transformations de postes (avis) ; 9
10) Pôle Ressources – Direction des Ressources Humaines – Direction adjointe transversalité, ressources, dialogues – Mission Dialogue Social : Suites à donner et questions diverses (information).